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Séances du Conseil Municipal
Procès Verbaux des Conseils Municipaux
2026
Séance du 05 février 2026
Séance du 20 mars 2026
Séance du 14 avril 2026
Séance du 28 avril 2026
Séance du 02 juin 2026
2025
Séance du 27 février 2025
Séance du 24 mars 2025
Séance du 10 avril 2025
Séance du 22 mai 2025
Séance du 10 juillet 2025
Séance du 11 septembre 2025
Séance du 13 novembre 2025
Séance du 11 décembre 2025
2024
Séance du 08 février 2024
Séance du 28 mars 2024
Séance du 23 mai 2024
Séance du 15 juillet 2024
Séance du 12 septembre 2024
Séance du 24 octobre 2024
Séance du 19 décembre 2024
2023
Séance du 02 février 2023
Séance du 13 mars 2023
Séance du 30 mars 2023
Séance du 06 juillet 2023
Séance du 21 septembre 2023
Séance du 16 novembre 2023
2022
Séance du 27 Janvier 2022
Séance du 17 mars 2022
Séance du 31 mars 2022
Séance du 12 mai 2022
Séance du 01 septembre 2022
Séance du 29 septembre 2022
Séance du 17 novembre 2022
2021
Séance du 14 janvier 2021
Séance du 25 mars 2021
Séance du 13 avril 2021
Séance du 20 mai 2021
Séance du 10 juin 2021
Séance du 08 juillet 2021
Séance du 02 septembre 2021
Séance du 07 octobre 2021
Séance du 15 novembre 2021
Séance du 09 décembre 2021
2020
Séance du 13 janvier 2020
Séance du 04 février 2020
Séance du 13 février 2020
Séance du 05 mars 2020
Séance du 27 mai 2020
Séance du 4 juin 2020
Séance du 01 juillet 2020
Séance du 01 octobre 2020
Séance du 04 novembre 2020
Séance du 10 décembre 2020
Délibérations du Conseil Municipal
Année 2026
Séance du 05 février 2026
2026 02 001 - Modification du maître d'œuvre - réaménagement du pôle administratif et de ses abords
2026 02 002 - Choix des appels d'offres SPS et CT - réaménagement du pôle administratif et de ses abords
2026 02 003 - Demande d'avis sur le projet d'extension de l'ECOPARC présenté par la SAS Les Champs Jouault
2026 02 004 - Transfert en pleine propriété de parcelles communales au SDEAU 50
2026 02 005 - Convention de mise à disposition de la salle des fêtes de Chérencé-le-Roussel
Séance du 20 mars 2026
2026 03 006 - Election du Maire
2026 03 007 - Détermination du nombre d'adjoints au Maire
2026 03 008 - Election des adjoints au Maire
2026 03 009 - Fixation des Maires délégués
2026 03 010 - Elections des Maires délégués
2026 03 011 - Proclamation du Tableau du Conseil Municipal
2026 03 012 - Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire
2026 03 013 - Autorisation permanente de poursuites accordée au Comptable public
2026 03 014 - Installation des Commissions et des délégués de la Commune
2026 03 015 - Montant des indemnités de fonction des élus
2026 03 016 - Election des représentants au Syndicat scolaire du Tertre
2026 03 017 - Régie autonome de la station-service communale - désignation du Conseil d'exploitation
2026 03 018 - Détermination du nombre de membres de la commission administrative du CCAS
2026 03 019 - Election des membres du CCAS
2026 03 020 - Election des délégués auprès du SDEM 50
2026 03 021 - Election des délégués auprès du SDEAU 50
2026 03 022 - Election des délégués auprès du Syndicat Manche Numérique
Séance du 14 avril 2026
2026 04 024 - Résultat de l'appel d'offres - travaux de réaménagement intérieur et ravalement des façades extérieures de la Mairie
2026 04 025 - Choix d'une entreprise - remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment "Le Petit Bouchon"
2026 04 026 - Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres
2026 04 027 - Désignation des représentants de la Commune au sein du CNAS
2026 04 028 - Renouvellement de la CCID
2026 04 029 - Désignation du Président de séance pour le vote des CFU 2025
2026 04 030 - Approbation du CFU 2025 - Régie autonome de la station-service communale
2026 04 031 - Affectation du résultats 2025 - Régie autonome de la station-service communale
2026 04 032 - Approbation du BP 2026 - Régie autonome de la station-service communale
2026 04 033 - Approbation du CFU 2025 - Régie autonome Energies renouvelables
2026 04 034 - Affectation du résultats 2025 - Régie autonome Energies renouvelables
2026 04 035 - Approbation du BP 2026 - Régie autonome Energies renouvelables
2026 04 036 - Approbation du CFU 2025 - Lotissement Les Lilas (Chérencé-le-Roussel)
2026 04 037 - Approbation du BP 2026 - Lotissement Les Lilas (Chérencé-le-Roussel)
2026 04 038 - Approbation du CFU 2025 - Lotissement Le Coteau du Tertre (Juvigny le Tertre)
2026 04 039 - Affectation du résultat 2025 - Lotissement Le Coteau du Tertre (Juvigny le Tertre)
2026 04 040 - Approbation du BP 2026 - Lotissement Le Coteau du Tertre (Juvigny le Tertre)
2026 04 041 - Approbation du CFU 2025 - Lotissement Les Tilleuls (Le Mesnil-Tôve)
2026 04 042 - Affectation du résultat 2025 - Lotissement Les Tilleuls (Le Mesnil-Tôve)
2026 04 043 - Approbation du BP 2026 - Lotissement Les Tilleuls (Le Mesnil-Tôve)
2026 04 044 - Vote du taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026
Séance du 28 avril 2026
2026 04 046 - Désignation du Président de séance pour le vote des CFU 2025
2026 04 047 - Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget principal de la commune
2026 04 048 - Affectation du résultat 2025 - Budget principal de la commune
2026 04 049 - Approbation du Budget Primitif 2026
2026 04 050 - Approbation du maître d'œuvre pour la transformation du local de réception au 1er étage en logement (Le Petit Bouchon)
2026 04 051 - Approbation du maître d'œuvre pour la rénovation de la boucherie
2026 04 052 - Plan de rénovation et électrification pluriannuel du SDEM
Séance du 02 juin 2026
2026 06 053 - Annule et remplace DELIB 2026 03 12 - Délégation du Maire
2026 06 054 - Désignation des représentants au comité de pilotage du site "Vallée de la Sée"
2026 06 055 - Désignation des représentants à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
2026 06 056 - Avenant au marché 202601 - Aménagement de la mairie
2026 06 057 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
2026 06 058 - Promesse de bail - Eden Bar
2026 06 059 - Contrat de travail à mi-temps archivage
2026 06 060 - Fixation des loyers de l'Espace Santé
2026 06 061 - Choix des entreprises pour l'éparage 2026
Séance du 07 juillet 2026
2026 07 062 - Droit à la formation des élus
2026 07 063 - Changement temporaire de lieu de célébration des mariages
2026 07 064 - Modification des tarifs de cimetière : dispersion des cendres
2026 07 065 - Reprise de concession : Cimetière de Chérencé-le-Roussel
2026 07 066 - Modification de la DELIB 2025 07 050 - Prix du bâtiment du local technique
2026 07 067 - Choix de l'entreprise pour l'achat de stores-volets pour les logements Blin-Pinot
2026 07 068 Transfert de propriété à titre gratuit du bâtiment de l'Espace Forme
2026 07 069 - Prestation de location de tracteur, débrousailleuse et balayeuse
2026 07 070 - Avenant marché 2026 01 : N°1 Lot 7 carrelage
Contacts
Mairie de Juvigny-les-Vallées
41 rue des Écoles
Juvigny le Tertre
50520 Juvigny-les-Vallées
02 33 59 07 08
contactmairie@juvignylesvallees.fr
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